J.O. 139 du 17 juin 2004
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Arrêté du 4 juin 2004 portant nomination au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
NOR : DEVO0430146A
Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 4 juin 2004, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour représenter les différentes catégories d'usagers :
Industries
Industries mécaniques
Titulaire : M. Jean Locatelli, en remplacement de M. Daniel Jeudy.
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Suppléant : M. Pierre-François Bernard, en remplacement de M. Hubert Borel.